HISTOIRE

STOUFF, L

Le pouvoir temporel des évêques de Bâle et le régime municipal
depuis le XIIIe siècle jusqu'à la Réforme.

Pièces justificatives
Paris, L. Larose et Forcel, 1891


Rôles généraux. Prévôté et mairie de Saint-Ursanne

Organisation du pouvoir temporel. 3. Châtellenie de Saint-Ursanne


II. Rôle de la ville et prévôté de Saint-Ursanne

Lez coustume de la ville de Saint Vrsane

Rôle de la prévôté de Saint-Ursanne. 1410

IV. Rôle allemand de la ville et mairie de Saint-Ursanne. 1429

XIX. Convention relative à l'ungelt entre le chapitre et la bourgeoisie de Saint-Ursanne. 1388

XX. L'évêque Arnold de Rotberg règle l'ungelt et le banvin à Saint-Ursanne. 1455

XXI. Nouveau règlement fait par l'évêque Jean de Venningen. 1463

XXII. Le chapitre de Saint-Ursanne affranchit le sol de la ville de la redevance qui la grevait. 1493

XXXV. Jugement du châtelain de Saint-Ursanne, d'après lequel les meurtres commis sur le Spiegelberg sont jugés à Saint-Ursanne. 1390

XXXVIII. Jugement de la justice prévôtale de Saint-Ursanne. 1387

L. Confirmation épiscopale des franchises de la ville et mairie de Saint-Ursanne. 1437

LI. L'évêque Jean de Venningen promet à la ville de Saint-Ursanne de l'indemniser des suites du cautionnement qu'elle a contracté en sa faveur. 1462

LII. Jean Munch du chapitre de Saint-Ursanne installe son successeur. 1400

LIII. Jean Thuring Munch, trésorier de l'église de Bâle, informe les bourgeois de Saint-Ursanne qu'il a échangé la prévôté avec Richard de l'Isle. 1410

LIV. Accord sur les différends du chapitre et des bourgeois de Saint-Ursanne. 1441

LV. Jugement épiscopal qui fixe l'ordre des serments réciproques du chapitre et des bourgeois de Saint-Ursanne. 1479

LVI. Procès-verbal de l'exécution du jugement précédent. 1479




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